Glossaire des assurances auto

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A

Accident non responsable
Accident responsable
Accident responsable
Accidents sans collision ni versement
Assurance individuelle
Assurance Valeur à neuf (avenant n° 43E)
Avenant de protection des droits de la famille (n° 44)
Kilométrage pour affaires
Non-assurance des tiers (Ontario et Alberta)
Non-assurance des tiers (provinces atlantiques)

Accident non responsable
Un accident non responsible comprend notamment le fait d'avoir été heurté par l'arrière ou d'avoir fait une demande d'indemnité pour un bris de pare-brise.

Accident responsable
Est considéré, entre autres, comme accident responsable le fait de frapper la voiture qui précède, d'exécuter un virage à gauche devant une autre voiture, le fait de frapper un piéton ou une voiture en reculant. Habituellement, il y a eu un rapport de police et vous avez dû payer votre franchise.

Accident responsable
Est considéré, entre autres, comme accident responsable le fait de frapper la voiture qui précède, d'exécuter un virage à gauche devant une autre voiture, le fait de frapper un piéton ou une voiture en reculant. Habituellement, il y a eu un rapport de police et vous avez dû payer votre franchise.

Accidents sans collision ni versement
Cette garantie couvre les réparations ou le remplacement d'un véhicule endommagé par un autre risque que la collision ou le versement, par exemple la chute d'objets volants, les projectiles, le vandalisme et le vol.

Assurance individuelle
La garantie Assurance individuelle vous couvre ainsi que les membres de votre famille si vous mourrez ou êtes blessé dans un accident d'automobile. Au titre de l'Assurance individuelle obligatoire (appelée Indemnités d'accidents légales, en Ontario) des indemnités de remplacement du revenu sont versées. En outre, il y a aussi :

  • des indemnités complémentaires, en cas d'incapacité, destinées à ceux et celles qui, à la suite d'un accident d'automobile, ne sont plus en mesure de vivre normalement ;
  • des indemnités pour dispense de soins, destinées à ceux et celles qui ont soin des personnes à charge ;
  • des indemnités pour frais médicaux, de réadaptation ou pour des soins infirmiers ;
  • des indemnités pour frais d'obsèques et une indemnisation aux survivants.

Assurance Valeur à neuf (avenant n° 43E)
En cas de perte totale d'un véhicule de moins de 24 mois pour lequel l'option ci-dessus est souscrite, l'indemnisation se fera sur le coût de son remplacement, sans dépréciation.

Avenant de protection des droits de la famille (n° 44)
Ladite garantie vous couvre, ainsi que les membres de votre famille, en cas d'accident d'automobile impliquant un conducteur responsable sous-assuré. Si vous voyagez dans une province ou un État où le montant obligatoire de Responsabilité civile est bas, le présent avenant entrera en compte à concurrence des montants stipulés dans votre propre police d'assurance sans égard aux montants de garantie de l'autre conducteur.

Kilométrage pour affaires
Plus vous utilisez votre véhicule, plus le risque d'accidents augmente. Les gens qui font des déplacements pour affaires auront une prime plus élevée que ceux qui ne le font pas. On inclut dans l'expression affaires le fait de se rendre à des rencontres professionnelles en voiture, d'être représentant de commerce ou d'être vendeur itinérant.

Non-assurance des tiers (Ontario et Alberta)
La garantie responsabilité vous protège en cas de dommages corporels ou matériels causés à des tiers lors d'un accident d'automobile dont vous êtes responsable.

Non-assurance des tiers (provinces atlantiques)
Cet avenant vous couvre si vous êtes victime d'un accident d'automobile impliquant un conducteur responsable non assuré. Il vous couvre même si le conducteur n'est pas identifié sur la scène de l'accident (par exemple lors de délits de fuite).


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