Assurance véhicule tout-terrain



Foire aux questions


- Définition d’un véhicule tout-terrain
- Exigences concernant le permis de conduire
- Les VTT sur la voie publique
- Protections pour les VTT
- Cours sur la sécurité en VTT
- Restrictions

 

Définition d’un véhicule tout-terrain

Quelle est votre définition d’un véhicule tout-terrain (VTT)?
Les véhicules tout-terrain (VTT) sont généralement définis comme étant des véhicules automoteurs dotés de quatre roues ou plus qui sont conçus pour rouler hors des routes, sur le sol, la neige ou la glace. Un bon exemple de VTT serait un véhicule à quatre roues dont on se sert pour circuler près de la maison ou du chalet, ou pour des activités récréatives telles que parcourir des sentiers en forêt. Les motoneiges ne sont pas considérées comme des VTT. Étant donné que les lois provinciales peuvent définir autrement les VTT, veuillez consulter la législation en vigueur dans votre province pour savoir si votre véhicule est considéré comme un VTT et connaître vos obligations.

Nous pourrions également assurer certains véhicules amphibies (notamment ceux de marque Argo*, Amphicat*, Beaver*, Gip-Sea*, Hunter*, Lobo*, Multimobile*, Skipper et Sur-Trek*) dotés de quatre roues ou plus qui sont conçus pour rouler hors des routes et sur l’eau.

Exigences concernant le permis de conduire

Ai-je besoin d’un permis pour conduire un véhicule tout-terrain (VTT)?
Tout dépend de la province où vous êtes domicilié. Veuillez consulter le ministère des Transports de votre province pour connaître les exigences en ce qui a trait à votre VTT.

Les VTT sur la voie publique

Pourquoi ai-je besoin d’une assurance?
Si vous prévoyez aller dans des sentiers, donc utiliser votre véhicule sur un terrain dont vous n’êtes pas le propriétaire, ou si vous avez à traverser une voie publique ou un terrain de stationnement, alors votre VTT doit être immatriculé et vous aurez besoin d’un permis de conduire ainsi que d’une assurance. Pour plus de détails, rendez-vous à notre page d’information sur les VTT ou consultez les dispositions législatives applicables dans votre province ou territoire.

Protections pour les VTT

Quelles sont les protections offertes par une assurance pour véhicule tout-terrain (VTT)?
Les protections pour les VTT sont semblables à celles pour les automobiles. La loi vous oblige à prendre certaines protections, comme l’assurance responsabilité civile. Vous pouvez aussi acheter des protections additionnelles, par exemple : risques désignés, accidents sans collision ni versement, collision et tous risques. Les biens qui se trouvent dans votre véhicule peuvent également être protégés par votre police d’assurance habitation.

Cours sur la sécurité en VTT

On me dit que l’utilisation d’un véhicule tout-terrain (VTT) présente certains dangers. Y a-t-il des cours que je peux suivre afin de rouler en toute sécurité?
Le Conseil canadien de la sécurité fournit de l’information sur les cours qui sont offerts. Vous pouvez également communiquer avec les différentes fédérations de VTT pour en savoir plus à ce sujet.

Restrictions

Y a-t-il des raisons pour lesquelles vous pourriez refuser de me vendre une assurance pour mon VTT?
Il y a des limitations et des exclusions, et vous pouvez vous renseigner à ce sujet à la section Restrictions. Voici quelques situations qui pourraient avoir une incidence sur votre possibilité d’obtenir une assurance :

  • Vous avez eu au moins un accident responsable au cours des cinq dernières années et l’un des conducteurs inscrits sur la police a eu au moins deux contraventions pour infractions mineures au cours des trois dernières années.
  • Vous avez eu au moins un accident responsable au cours des cinq dernières années et au moins une annulation de police pour défaut de paiement au cours des trois dernières années.
  • Vous avez eu au moins deux contraventions pour infractions mineures et au moins une annulation de police pour défaut de paiement au cours de trois dernières années.
     

L’information et les exemples contenus dans cette section ne visent qu’à fournir des renseignements d’ordre général. Ils ne sont pas offerts à titre d’avis juridique ou de conseils d’assurance, et ne traitent pas de l’établissement de la faute. Dans tous les cas, vous devriez consulter un spécialiste de l’assurance avant de prendre une décision. Votre police d’assurance comporte des limitations et des restrictions qui peuvent varier d’une province à l’autre et avoir une incidence sur votre couverture ou sur les indemnités auxquelles vous pourriez avoir droit ou non.